Mairie de Ruillé

Mairie de Ruillé

La réunion du conseil municipal aura lieu le 30 septembre à 20h30.

 

Ordre du jour :

Présentation du service civique, Monsieur Quentin AUCHERE

v Finances :

●Créances en non-valeur

v Urbanisme :

 ●Application droit des sols, convention avec le Pays Flèchois adhésion au service instructeur ●Aménagement Rue de l’Abbé Dujarié

●Eclairage provisoire Lotissement La Guimperie

v Bâtiments :

●Accessibilité de la garderie v Services Publics :

●Tarif assainissement : Surtaxe et abonnement

●Redevance pour l’occupation du domaine public de distribution de gaz

●Plan climat air énergie territorial : Demande accord pour convention entre le pays vallée du Loir et ERDF

●La Poste

●Cabine téléphonique

v Fonctionnement :

●Fusion des communautés de communes : -Validation modification statuts -Principe de neutralisation fiscale

●Commune nouvelle : -Calendrier-Informations site-Réunions publiques v Voirie :

●Suite classement en catastrophe naturelle

v Festivités-Commémorations :

●Commémoration stèle au lieudit « La Butte »

 v Tourisme-Culture :

●Camping : bilan de saison

 ●Biennale

v Questions diverses : - Compte-rendu des différentes réunions - Lecture des différents courriers - Divers

#Ruillé-sur-Loir #Conseilmunicipal

 

Présentation du service civique, Monsieur Quentin AUCHERE

v Finances :

●Créances en non-valeur

v Urbanisme :

 ●Application droit des sols, convention avec le Pays Flèchois adhésion au service instructeur ●Aménagement Rue de l’Abbé Dujarié

●Eclairage provisoire Lotissement La Guimperie

v Bâtiments :

●Accessibilité de la garderie v Services Publics :

●Tarif assainissement : Surtaxe et abonnement

●Redevance pour l’occupation du domaine public de distribution de gaz

●Plan climat air énergie territorial : Demande accord pour convention entre le pays vallée du Loir et ERDF

●La Poste

●Cabine téléphonique

v Fonctionnement :

●Fusion des communautés de communes : -Validation modification statuts -Principe de neutralisation fiscale

●Commune nouvelle : -Calendrier-Informations site-Réunions publiques v Voirie :

●Suite classement en catastrophe naturelle

v Festivités-Commémorations :

●Commémoration stèle au lieudit « La Butte »

 v Tourisme-Culture :

●Camping : bilan de saison

 ●Biennale

v Questions diverses : - Compte-rendu des différentes réunions - Lecture des différents courriers - Divers

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