Le maire, Guy Moyer

Le maire, Guy Moyer

Le conseil municipal de Montoire se réunira le 23 novembre à 20h30.

Ordre du jour :

 

approbation du procès verbal de la dernière séance

décisions du maire

conseil municipal - fonctionnement – suppression d’un poste d’adjoint

enfance-jeunesse – la farandole - règlement interieur multi-accueil – modification

enfance-jeunesse – la farandole - règlement interieur relais assistantes maternelles – modification

délégation de service public - chambre funeraire - convention avec la sarl pompes funèbres de Montoire Picard-Sarradin de Montoire-sur-le-loir pour une durée de 3 ans

patrimoine - convention précaire avec l’eplefpa pour la parcelle zm 115 (partie)

patrimoine - mad du logement de la gare à l’association hist’orius 

intercommunalité - CCVLB - création d'une commission intercommunale pour l'accessibilite aux personnes handicapées – designation d’un membre

intercommunalite - CCVLB - modification des statuts

intercommunalite - avis sur le schéma departemental de coopération intercommunale proposé par monsieur le préfet

finances – emprunts structures - acceptation du fonds de soutien pour la sortie du contrat

finances - durée d’amortissement des IRA sur 19 ans.

finances – subventions 2015

finances – décision modificative n°4

affaires diverses

 

#ConseilMunicipalMontoire #Schémadépartementaldecoopérationintercommunale

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